Notions clés

Droit à la formation professionnelle

A Autres

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Comment définir le montant de sa rémunération ?

RF Revenus et Fiscalités

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Collectif : quel régime pour les œuvres créées à plusieurs ?

J Juridique

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Je ne comprends pas la différence entre honoraires et droits d’auteur?

RF Revenus et Fiscalités

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Je dois facturer un atelier pédagogique

RF Revenus et Fiscalités

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Dois-je déclarer ma bourse de création ?

RF Revenus et Fiscalités

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J’ai une proposition d’achat d’une de mes œuvres, à quoi dois-je penser ?

J Juridique

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C’est quoi la différence entre recettes et bénéfice ?

RF Revenus et Fiscalités

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Comment puis-je céder mes droits sur mes œuvres?

RF Revenus et Fiscalités

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Quelles sont les démarches administratives pour démarrer son activité ?

J Juridique

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La personne qui me paie doit-elle déclarer quelque chose à l’URSSAF?

RF Revenus et Fiscalités

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Comment je gère mes remboursements de frais

RF Revenus et Fiscalités

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Je ne sais pas si je dois être à la TVA ou non

RF Revenus et Fiscalités

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Puis-je déduire le loyer de mon atelier et mes frais de production?

RF Revenus et Fiscalités

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Puis-je être payé si je n’ai pas d’entreprise?

RF Revenus et Fiscalités

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Que se passe-t-il quand je suis malade?

PS Protection Sociale

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Mon activité est-elle considérée comme une activité artistique?

RF Revenus et Fiscalités

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Suis-je obligé d’être à l’URSSAF-Limousin?

PS Protection Sociale

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De la MDA/Agessa à l’URSSAF

PS Protection Sociale

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Je ne fais pas de compta, est-ce que c’est normal?

RF Revenus et Fiscalités

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J’ai créé une œuvre avec un autre artiste, cela change-t-il quelque chose?

A Autres

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Je vais faire une expo, que dois-je faire?

A Autres

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Comment puis-je protéger mon travail?

A Autres

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