Répondre à : Revenu de solidarité active et activité artistique ponctuelle.

Bonjour,
Merci pour cette question.
Les revenus que vous mentionnez (résidences, bourses de création) intègrent vos recettes artistiques. Vous devez, même si les sommes sont minimes, les déclarer.

La CAF vous demandera de fournir des déclarations de ressources trimestrielles. Il s’agit des revenus que vous tirez de vos activités. Attention donc à différencier les recettes (tout l’argent qui rentre) de vos revenus/ressources qui correspondent à votre bénéfice (les recettes moins les dépenses professionnelles).

C’est le montant de votre bénéfice qui sert d’assiette pour calculer vos droits aux RSA et non le montant des recettes.

Par exemple :
Si vous êtes en micro-BNC, vos dépenses sont forfaitaires et correspondent à 34% de vos recettes.
Vous touchez 2000€ de bourse de création.
Votre bénéfice est de 2000€ – 680€ de dépenses = 1320€

En conclusion : toutes vos recettes doivent être déclarées. Vos droits au RSA sont calculés en fonction de votre bénéfice.

Mathilde