Cher Baptiste,
Oui c’est un peu imparable….Souvent, il est mentionné dans les règlements que l’artiste, en proposant sa candidature, accepte les conditions du dispositif.

Autre point, l’exploitation des oeuvres ou des recherches (qui sont également protégées par le droit d’auteur) : reproduction des photos dans une communication sur le site ou les réseaux de la structure, présentation publique. Vous pourriez demander à être indemnisé, surtout s’il n’y a pas eu de cession de droit formellement écrit et signé. Le simple fait d’indiquer un montant sur un devis pour le droit de présentation publique ne vaut pas cession des droits d’un point de vue juridique.

Si c’est le cas, je vous conseillerai d’écrire un mail pour négocier : vous avez bien pris connaissance du règlement général, vous demandez donc un remboursement des frais de déplacements (hébergement, train, métro…) avec les justificatifs. Ils ne sont manifestement pas plafonnés, cela peut donc être un moyen de récupérer un peu d’argent. Vous négociez également à l’amiable une indemnité au titre de l’exploitation de vos oeuvres sur la période, en rappelant bien qu’une autorisation écrite n’avait été donnée (si c’est le cas, bien entendu).

Bien cordialement Mathilde