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Vous vous apprêtez à vendre une œuvre pour la première fois ? C’est une étape importante, il vous faut maintenant effectuer les démarches administratives : faire une facture, mais aussi réfléchir à la possibilité pour l’acquéreur de diffuser ou non l’œuvre qu’il achète.

Il faut savoir que vendre une œuvre au sens matériel, ne signifie pas que vous autorisez son exploitation par l’acheteur.

Concrètement si vous vendez une œuvre à un particulier, celui-ci ne souhaite pas nécessairement l’exploiter. Il peut l’acquérir pour une utilisation privée. Vous fournissez alors un certificat d’authenticité qui mentionne à minima :

  • Le numéro de l’exemplaire
  • Votre nom
  • Votre signature

Ce certificat peut prendre être adossé au dos de l’œuvre dans le cas d’une photographie par exemple, mais il peut également être fournis en sus, dans le cas d’une vidéo ou d’un protocole de performance.

Le produit de cette vente intègre vos recettes artistiques.

En revanche, si vous vendez une œuvre à un établissement public ou privé, comme un FRAC, le CNAP, un centre d’art ou une entreprise, votre œuvre sera sans doute exploitée. C’est-à-dire, diffusée auprès du public ou reproduite sur des supports de communication.

Vous fournissez alors :

  • Un certificat d’authenticité
  • Un protocole d’entretien de l’œuvre
  • Le détail des conditions d’exploitation

Dans ce cas, le prix de la cession de vos droits d’auteurs s’additionne au prix de vente pour l’acquisition matérielle de votre œuvre. Ces deux rémunérations intègrent vos recettes.

Mounir par exemple, vend un dessin numéroté et signé à une collectionneuse, accompagné d’un certificat d’authenticité. Si la collectionneuse souhaite exploiter l’œuvre, dans une exposition par exemple, Mounir doit lui fournir une autorisation écrite et la collectionneuse s’acquitter du montant de la cession des droits d’auteurs.

En résumé, lorsque vous vendez une œuvre, il est essentiel de déterminer pour quelle utilisation elle est achetée :  pour une diffusion publique ou uniquement à titre privé.

Les bonnes questions à se poser :
Votre œuvre sera-t-elle diffusée ?
Souhaitez-vous que l’acquéreur puisse diffuser ce travail et dans quelles limites ?

Pour aller plus loin :
Certificat d’authenticité
Comment puis-je céder mes droits sur mes œuvres ?

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Auteur : Maze conseils, 2022
Voir en vidéo Au secours je suis artiste, épisode 9