J

Le travail artistique comprend plusieurs activités. Il peut s’agir de la conception et de la création de l’œuvre, de droits d’auteur, des produits liés à sa vente.

Les activités exercées en amont de la diffusion de l’œuvre, sont en règle générale rémunérées sur factures. Peu importe leur dénomination : allocation de résidence, bourse de production, commande, ces prestations artistiques intègrent les recettes. Dans certains cas, ces activités sont rémunérées en cachet d’intermittence, c’est-à-dire en salaire, par exemple pour la réalisation d’un film.
Lorsque votre œuvre est diffusée, lors d’une exposition par exemple, ou reproduite – dans une édition, un article, sur un site internet – la rémunération que vous percevez l’est au titre des droits d’auteur que vous avez cédé. Le ministère de la culture et de la communication préconise un minimum de rémunération au titre du droit de présentation publique.

Doriane, par exemple, est graphiste. Elle doit facturer à son client la création d’une charte graphique. Elle détaille sur sa facture le temps de conception, pour lequel elle applique un tarif horaire de 65€, les rencontres et livraison avec son client, qu’elle facture au tarif de 45€ de l’heure, et enfin, elle précise le montant des droits d’auteur en relation avec les autorisations d’exploitation prévues par contrat.

En résumé, vos rémunérations concernent le travail artistique de la conception à la diffusion de votre oeuvre. Elles peuvent prendre plusieurs formes, en fonction de l’activité pour laquelle vous êtes payé.

Les bonnes questions à se poser :
Mon oeuvre est-elle diffusée?
Est-ce que je réalise un travail de production/de conception ?

Pour aller plus loin :
Comment puis-je céder mes droits sur mes oeuvres?
Structure d’une cession de droits
Exemple de clause de cession de droits
Puis-je être payé si je n’ai pas d’entreprise?

____
Auteur : Maze conseils, 2022
Voir en vidéo Au secours je suis artiste, épisode 15