Dans le cadre d’un projet, ou pour une durée plus longue, vous travaillez avec d’autres artistes. Que ce collectif ait ou non une forme juridique (association), il va vous falloir respecter un certain nombre de règles juridiques. Il existe trois types d’œuvres dont les auteurs sont pluriels.

Rappelez-vous : l’auteur d’une œuvre dispose de droits sur celle-ci. Ces droits sont principalement réunis dans deux catégories, les droits moraux et les droits patrimoniaux. Lorsque l’œuvre est conçue par plusieurs personnes il est donc très important de définir qui est/sont les auteurs afin qu’ils puissent exercer leurs droits.

Il existe trois types d’œuvres créées à plusieurs : l’œuvre de collaboration, l’œuvre collective et l’œuvre composite.

Commençons par l’œuvre de collaboration. C’est une œuvre à laquelle ont concourues plusieurs personnes physiques. La propriété de l’œuvre est donc commune et les droits doivent s’exercer d’un commun accord. Concrètement, cela veut dire qu’on ne peut diffuser cette œuvre sans l’accord écrit de l’ensemble de ses auteur.rice.s. Seule exception : si la contribution de chacun.e concerne des genres différents. Chacun.e pourra exploiter sa contribution séparément si et seulement si, cela ne porte pas préjudice à l’œuvre commune.

Une œuvre audiovisuelle par exemple, est toujours de collaboration : le réalisateur, le.la scénariste, l’auteur de l’adaptation, du texte parlé, des composition musicale ont tous la qualité d’auteur.

L’œuvre collective est créée sur l’initiative d’une personne physique ou morale qui l’édite, la publie et la divulgue sous sa direction et son nom et dans laquelle la contribution personnelle des divers auteurs participant à son élaboration se fond dans l’ensemble en vue duquel elle est conçue, sans qu’il soit possible de leur attribuer un droit distinct sur l’ensemble réalisé.

Concrètement, cela veut dire que seule la personne physique ou morale (une association ou une société par exemple), est titulaire des droits d’auteur.rice. Nul besoin donc d’avoir l’autorisation des autres contributeur.rice.s pour la diffuser.

Par exemple, dans le cas d’une agence de photographie, les juges ont tendance à considérer que l’agence détient les droits d’auteur, et non le.la photographe qui a fait la photo.

Enfin, l’œuvre composite est une œuvre à laquelle est incorporée une œuvre préexistante, sans qu’il n’y ait de contribution de l’auteur de cette dernière. Bien entendu, il faut respecter les droits d’auteur de l’œuvre incorporée, c’est-à-dire demander l’autorisation de reproduire et présenter publiquement son travail. 

Enfin, l’œuvre composite est une œuvre à laquelle est incorporée une œuvre préexistante, sans qu’il n’y ait de contribution de l’auteur de cette dernière. Bien entendu, il faut respecter les droits d’auteur de l’œuvre incorporée, c’est-à-dire demander l’autorisation de reproduire et présenter publiquement son travail. 

En résumé, il faut rechercher les conditions dans lesquelles l’œuvre est créée : qui en est à l’initiative, de quelle nature est la contribution de chacun.e (artistique ou technique) et déterminer ensemble qui dispose des droits d’auteur.rice. Cela aura un impact important que les contrats de diffusions et bien sûr la rémunération.

Les bonnes questions à se poser :
Qui est à l’initiative du projet ?
Les contributions ont-elles été contrôlées par un des membres (corrigées, modifiées, retirées, etc.) ?
Un public spécifique a-t-il participé au projet ?
Avez-vous signé un contrat de cession de droits ?
Avez-vous signé un contrat de collaboration avec les autres auteurs ?

Pour aller plus loin :
Structure d’une cession de droits
Exemple de clause de cession de droits
Certificat d’authenticité

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Auteur : Maze conseils, 2022