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H.B a réalisé une série de poteries (de cuisine), dont la particularité est que les différentes pièces sont modulables (couvercle ; anses ; poignée ; couleurs), offrant ainsi une multiplicité de combinaisons. Dans l’optique d’assurer leur exploitation, elle souhaiterait protéger ses créations. Dès lors, H.B peut-elle revendiquer une protection (monopole d’exploitation) sur ses créations ainsi que sur le concept / principe de commercialisation ?

De par leur caractère éthéré, les idées sont « de libre parcours ». il découle de cet adage que les algorithmes, savoir-faire ou concepts ne sont pas protégeables en eux-mêmes. Seule une réalisation concrète (une mise en forme) pourrait bénéficier d’une protection. En l’occurrence, H.B laisse à ses clients la faculté de choisir le type de moule et ses anses, la forme du couvercle et sa poignée ainsi que les couleurs selon une diversité de combinaisons possibles. Il s’agit d’un principe de commercialisation qui se distingue des canaux de distribution classiques dans ce domaine.

A ce titre, l’artiste ne pourra donc pas revendiquer un monopole d’exploitation sur ce concept en lui-même, car il relève de l’idée. Il est donc nécessaire d’identifier clairement l’objet de la protection revendiquée. Dans le cas de H.B, il s’agit en réalité des modèles de poterie, associant une dimension décorative à l’utilitaire. Dès lors, une protection par le droit spécifique des dessins et modèles peut être envisagée. Néanmoins, l’accès à celle-ci est conditionnée par certaines exigences de fond. En effet, le modèle de H.B devra :

  • être nouveau au regard de ce qui a déjà été réalisé antérieurement.
  • avoir un caractère propre. Par l’association de différents modes de productions artisanaux, ayant chacun ses spécificités, les modèles de H.B sont une combinaison nouvelles d’éléments connus. La jurisprudence a reconnu le caractère propre de telles créations

En outre, cette protection par le droit spécifique des dessins et modèles est conditionnée par un dépôt auprès d’un office (l’INPI).

Cumulativement ou alternativement, H.B pourra également revendiquer une protection par le droit d’auteur, en vertu du principe de l’unité de l’art. Toutefois, les conditions de forme et d’originalité devront être remplies pour pouvoir qualifier ces créations d’œuvres de l’esprit.

Les bonnes questions à se poser :
Que voulez-vous protéger ?
Est-ce bien une œuvre originale ?

Pour aller plus loin :
INPI – Institut National de la Propriété Industrielle
Mon activité est-elle considérée comme une activité artistique ?

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Auteur : Grégory Jérôme